Jacques Simonnet

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Jacques SIMONNET juge de proximité à Saintes
Objet:	pour le reste de leur mandat Cour d'appel de Poitiers Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Saintes
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal de grande instance de Saintes

date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Poitiers"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Saintes"

JORFTEXT000034456033 (source JORF)

nomination

23 Avril 2017 23/04/2017

De:	Jacques SIMONNET préfet honoraire
Objet:	Cour d'appel de Poitiers Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Saintes
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers

cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"

JORFTEXT000030987531 (source JORF)

nomination

08 Août 2015 08/08/2015

De:	Jacques Simonnet
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite préfet
Groupe:	Prefecture - M. Simonnet (Jacques)

date_debut="2012-11-01"
prefet
depart_retraite

JORFTEXT000026197157 (source JORF)

admission

18 Juillet 2012 18/07/2012

De:	Jacques SIMONNET sous-préfet hors classe
Objet:	préfet
Groupe:	Prefecture et radiation du corps des sous-préfets

a_sa_demande
prefet

JORFTEXT000023269590 (source JORF)

titularisation

22 Décembre 2010 22/12/2010

De:	Jacques Simonnet sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Arles (1re catégorie)
Objet:	préfet délégué auprès du représentant de l'Etat dans les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
Groupe:	Prefecture délégué auprès du représentant de l'Etat dans les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin

conseil_des_ministres
prefet

JORFTEXT000020857443 (source JORF)

nomination

16 Juillet 2009 16/07/2009

De:	Simonnet (Jacques, Marius, Marie) sous-préfet d'Arles (Bouches-du-Rhône). Chevalier du 26 janvier 1986
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales Le père

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-01-26"

JORFTEXT000018800905 (source JORF)

promotion

17 Mai 2008 17/05/2008

De:	Jacques Simonnet sous-préfet hors classe en position de service détaché
Objet:	sous-préfet d'Arles (1re catégorie)
Groupe:	Sous-préfecture - Arles

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Arles"
sous-prefecture_departement_code="13"

JORFTEXT000000459050 (source JORF)

nomination

28 Octobre 2006 28/10/2006

De:	Simonnet (Jacques, Marius, Marie) conseiller technique au Mali ; 38 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère des affaires étrangères Coopération, développement et francophonie Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000445357 (source JORF)

nomination

01 Janvier 2005 01/01/2005

De:	Jacques Simonnet
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Groupe:	Conseiller hors classe de chambre régionale des comptes

date_debut="2002-07-23"
depart_retraite

JORFTEXT000000413700 (source JORF)

admission

08 Juin 2002 08/06/2002

De:	Simonnet (Jacques)
Objet:	membres du comité médical central des transports pour un durée maximale de trois ans Psychiatrie membre suppléant
Groupe:	Comité médical central des transports pour un durée maximale de trois ans

date_debut="2002-01-01"
suppleant

JORFTEXT000000408051 (source JORF)

nomination

09 Avril 2002 09/04/2002

De:	Simonnet (Jacques) chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Objet:	Emplois de 1re et 2e classe Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint Centre hospitalier de Vienne
Groupe:	Direction ou de directeur

JORFTEXT000000592767 (source JORF)

nomination

28 Février 2002 28/02/2002

De:	Jacques Simonnet sous-préfet en service détaché
Objet:	sous-préfets hors classe

date_debut="2001-01-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000593945 (source JORF)

promotion

05 Février 2002 05/02/2002

De:	Simonnet (Jacques) sous-préfet
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères pour servir au Mali conseiller du ministre de l'administration territoriale et des collectivités locales
Groupe:	Ministère des affaires étrangères pour servir au Mali

date_debut="2001-03-01"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000405728 (source JORF)

détachement

09 Août 2001 09/08/2001

De:	Simonnet (Jacques) sous-préfet en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:	dans son corps d'origine avec effet du 1er mai 1998

JORFTEXT000000377463 (source JORF)

réintégration

17 Décembre 1998 17/12/1998

De:	Simonnet (Jacques) sous-préfet
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères (coopération et francophonie) assistant technique pour être mis à la disposition de la République de Haïti chef du projet d'appui à la formation des cadres de l'administration haïtienne
Groupe:	Ministère des affaires étrangères (coopération et francophonie)

date_debut="1998-05-01"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000377463 (source JORF)

détachement

17 Décembre 1998 17/12/1998

De:	Simonnet (Jacques)
Objet:	Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 1997) Extrait des délibérations du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du 26 mars 1997
Groupe:	Conseil supérieur des chambres régionales des comptes

cour_comptes

JORFTEXT000000749281 (source JORF)

inscription

01 Juin 1997 01/06/1997

De:	Simonnet (Jacques, Fernand) commandant ; 28 ans de services
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000562115 (source JORF)

nomination

07 Novembre 1996 07/11/1996

De:	Simonnet (Jacques, Fernand)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES Corps technique et administratif Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1996-01-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

JORFTEXT000000559387 (source JORF)

nomination

15 Mars 1996 15/03/1996

De:	Simonnet (Jacques, Fernand)
Objet:	pour l'année 1996 les officiers SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Pour le grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Service de santé des armées

JORFTEXT000000190812 (source JORF)

promotion

29 Décembre 1995 29/12/1995

De:	Simonnet (Jacques) directeur adjoint, hôpital de Coutances (Manche) à compter du 1er janvier 1995
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 par ordre de mérite 6
Groupe:	Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33

JORFTEXT000000553085 (source JORF)

inscription

30 Mars 1995 30/03/1995

De:	Simonnet (Jacques) directeur honoraire à la Banque de France ; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Chancellerie de l'ordre national du Mérite Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000728908 (source JORF)

nomination

25 Juin 1993 25/06/1993

De:	Simonnet (Jacques) directeur adjoint au centre hospitalier de Coutances (Manche)
Objet:	au titre de 1993 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986
Groupe:	Personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du9 janvier 1986

JORFTEXT000000362237 (source JORF)

inscription

08 Avril 1993 08/04/1993